1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits textiles (tissus, tissages artisanaux, accessoires textiles, etc.) conclues entre Origines-Tissages.com, propriété de ORIGINES TLC SAS 953 617 784, et toute personne effectuant un achat sur le site www.origines-tissages.com, ci-après désignée « le Client ».
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits avec le plus grand soin. Il s’agit principalement de textiles artisanaux, pièces tissées à la main, tissus d’origine traditionnelle, et accessoires issus de savoir-faire locaux ou durables.
Chaque fiche produit mentionne les caractéristiques essentielles : dimensions, matière, technique de fabrication, provenance, etc. Des variations peuvent exister du fait de la fabrication artisanale, ce que le Client accepte expressément.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Origines-Tissages.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé au Client est celui indiqué au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Le Client passe commande en suivant le processus indiqué sur le Site. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par email dès validation du paiement.
Origines-Tissages.com se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige antérieur.
5. Paiement
Le règlement des commandes s’effectue via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le Site : carte bancaire, PayPal, virement bancaire, etc.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement intégral.
6. Livraison
Les livraisons sont assurées en France et à l’international via des transporteurs partenaires.
Délais : Les délais de livraison sont estimés lors de la commande. Ils dépendent de la destination et du mode de livraison choisi.
Frais : Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Origines-Tissages.com ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des cas de force majeure.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits.
⚠️ Exceptions : Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés, découpés à la demande (ex. : métrage de tissu), ou fabriqués sur mesure.
Retour : Le Client devra notifier sa volonté de se rétracter par email à origines.tissages@gmail.com et retourner les produits à ses frais, dans leur état d’origine, non utilisés, dans leur emballage intact.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés.
8. Produits endommagés ou non conformes
En cas d’erreur ou de produit endommagé à la livraison, le Client doit contacter le service client dans un délai de 48h suivant la réception.
Une solution de remplacement, remboursement ou avoir sera proposée après vérification.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.origines-tissages.com (textes, images, logo, design, etc.) sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
10. Données personnelles
Origines-Tissages.com collecte des données personnelles dans le cadre de la gestion des commandes. Ces données ne sont ni revendues ni utilisées à d’autres fins sans accord préalable.
Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données, conformément au RGPD, en contactant : origines.tissages@gmail.com.
11. Loi applicable – Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur, sauf disposition contraire.
12. Coordonnées
Origines-Tissages.com
Entreprise : Origines TLC
Adresse : 19 rue des rouges gorges 66700 Argeles sur mer
SIRET : [ 953 617 784 ]
Email : origines.tissages@gmail.com
Téléphone : [ 07 59 55 9339 ]
13. Respect des savoir-faire artisanaux et des origines culturelles
Origines-Tissages.com s’engage à valoriser, promouvoir et respecter les savoir-faire artisanaux, les traditions textiles locales ainsi que les patrimoines culturels associés aux produits proposés.
Tous les articles mis en vente sont sélectionnés dans un souci d’éthique, de traçabilité et de respect des communautés productrices.
Le Client s’engage également, en achetant ces produits, à ne pas les reproduire, copier ou exploiter de manière commerciale sans autorisation expresse, notamment dans un but qui pourrait porter atteinte à l’intégrité culturelle ou économique des artisans ou des peuples concernés.
Origines-Tissages.com se réserve le droit d’engager toute action nécessaire en cas d’appropriation culturelle, de reproduction non autorisée ou de non-respect de ces principes.
